Chaque année, de nombreux Français souhaitent se lancer dans l’acquisition d’une résidence secondaire. En effet, après avoir acheté sa résidence principale, de nombreux ménages souhaitent bénéficier d’une résidence pour y passer les vacances, à la plage ou à la montagne. Cette résidence secondaire permet alors d’inviter sa famille ou ses amis et de passer des moments privilégiés au grand air. Mais quels sont les impôts à envisager lorsque l’on souhaite devenir propriétaire d’une résidence secondaire ? On fait le point.
Qu’est-ce qu’une résidence secondaire ? Quelques éléments de définition
Il est important de revenir concrètement sur ce qu’est une résidence secondaire. En effet, aux yeux de l’état et du fisc français, une résidence secondaire est considérée comme telle en fonction de certains critères bien précis.
Ainsi, elle se définit comme un logement qui est occupé moins de six mois dans l’année. Il s’agit alors d’un logement de villégiature qui permet à ses propriétaires d’y passer de courtes périodes dans l’année. Il peut s’agit d’un appartement en bord de mer ou d’un chalet en haute montagne. Une résidence de tourisme est elle aussi considérée comme étant une résidence secondaire.
Les impôts liés à la possession d’un second logement
Aucune exonération d’impôts n’est prévue pour la location ou l’acquisition d’une résidence secondaire. Les résidences secondaires sont soumises aux mêmes taxes qu’une résidence principale, à savoir, à la taxe foncière, à la taxe d’habitation et aux frais d’enlèvement des ordures ménagères. Bien évidemment, la possession d’une résidence privée rentre dans le calcul de l’ISF.
Certains impôts supplémentaires sont mis en place au sein de certaines communes. C’est notamment le cas d’une majoration de 20 % de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires. D’autres communes appliquent une taxe sur les logements vacants.
Quel impôt à l’occasion de la vente ?
Si la possession d’une résidence secondaire est soumise à certaines taxes et certains impôts, il convient de savoir que les revenus issus de sa revente sont également taxés et imposés.
Ainsi, la plus-value issue de la vente est soumise à un impôt de 19 %. À cela s’ajoute une taxe de 15,5 % à titre de cotisations sociales. Si la plus-value liée à la vente est supérieure à 50 000 euros, une surtaxe sera réclamée par le fisc.
Ainsi, la possession d’un logement secondaire s’accompagne de plusieurs impôts et de plusieurs taxes. Il faudra alors s’acquitter de la taxe foncière et la taxe d’habitation. De la même manière, la valeur de ce bien immobilier entre dans le calcul de l’ISF. Par ailleurs, la plus-value générée à l’occasion de la vente est, elle aussi, taxée.
